Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE VILMONRIC
SICA VILMONRIC

Numéro de dépôt :
1586030
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2000
DE VILMONRIC de SICA VILMONRIC

Présentation de la marque DE VILMONRIC

Déposée le 26 mars 1990 par SICA VILMONRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE VILMONRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA VILMONRIC, domicilié(e) 1, Route des Corbières, 11800 MONZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.D.C. Lionel Delbancut Consultants - France.

La marque DE VILMONRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE VILMONRIC est expirée depuis le 26 mars 2000.

SICA VILMONRIC a également déposé les autres marques suivantes : DE VILMONRIC TEMPS-PRESENT


SICA VILMONRIC - 1, Route des Corbières, 11800 MONZE - France


L.D.C. Lionel Delbancut Consultants - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

* vins de table de France